TIE HoyS'inscrire à Cl@ve avec un NIE — la voie selon ton document et ton niveau
Pour : titulaire d'un NIE, avec ou sans TIE, permis de résidence ou certificat de citoyen de l'UE, qui n'est pas encore inscrit à Cl@ve. Quand : avant de choisir le canal d'inscription à Cl@ve. Ce que la page explique : peuvent s'inscrire « les citoyens étrangers titulaires d'une Carte d'identité d'étranger (TIE) ou d'un Certificat de citoyen de l'Union européenne ; dans les deux cas, les documents devront être en cours de validité », et, par internet, après le NIE, « le numéro de support figurant sur le document sera demandé » ; tu choisis ensuite certificat électronique ou DNIe en ligne, lettre d'invitation de l'Agence fiscale (Agencia Tributaria) avec code CSV, ou inscription en personne. Sans numéro de support ou avec la carte expirée, si tu n'es pas citoyen de l'UE, la FNMT accepte la carte où figure le NIE ou le document officiel d'attribution du NIF/NIE « indépendamment de la validité du document », avec le passeport ; et le rendez-vous de prise d'empreintes a l'entrée « Presentación sin Cl@ve ».
Après le NIE, l'inscription en ligne demande le numéro de support : au recto de la TIE et au verso du certificat UE sous forme de carte
« S'il s'agit d'une carte d'étranger, d'un permis de résidence ou d'un certificat de citoyen de l'UE, après avoir indiqué le NIE, le numéro de support figurant sur le document sera demandé. »
TIE : « Si ton document est une carte d'étranger, le numéro de support figure au recto et se compose de 8 chiffres précédés de la lettre E. Exemple : E87654321. »
Certificat UE sous forme de carte : « le numéro de support se trouve au verso de la carte. »
« Écris ce numéro précédé de la lettre “C”. Si ce numéro a moins de 8 chiffres, il faut le compléter par des zéros à gauche. »
« Sur les certificats plus anciens, au format folio, le numéro de certificat (numéro de support) figure au recto, en haut à droite. »
Si ton document ne comporte pas de numéro de support, va à la section 6.
La vidéo-identification est, pour l'instant, réservée au DNI espagnol en cours de validité, et le canal d'appel vidéo est désactivé
Pour les titulaires d'un NIE : « Temporairement, l'inscription par vidéo-identification ne sera proposée qu'aux citoyens espagnols titulaires d'un DNI en cours de validité ».
Pour l'inscription « A través de Internet por videollamada », la page affiche « Aviso Servicio desactivado temporalmente » (service temporairement désactivé).
L'entrée de l'Agence fiscale pour ce canal renvoie « Page web introuvable ou ressource inexistante. »
1. Trois questions sur ton document et ta démarche décident de ta ligne du tableau
Ton document a-t-il un numéro de support, et est-il en cours de validité ? As-tu déjà un certificat électronique ou un DNIe ? Le niveau de base te suffit-il ?
Réponds dans cet ordre et entre par la première ligne du tableau qui correspond à ton cas.
| Ta situation | Voie | Niveau | Guide suivant |
|---|---|---|---|
| NIE sans document avec numéro de support | Solutions de la section 6 | Sans objet | Certificat FNMT |
| TIE ou certificat UE expiré | Solutions de la section 6 | Sans objet | Certificat FNMT |
| Document valide et tu as déjà un certificat électronique ou un DNIe | Inscription en ligne avec certificat électronique ou DNIe | avancé | Section 2 |
| Document valide ; l'Agence fiscale a ton domicile fiscal et le niveau de base te suffit | Lettre d'invitation de l'Agence fiscale avec code CSV | de base | Inscription avec CSV |
| Document valide ; il te faut le niveau avancé ou l'Agence fiscale n'a pas de domicile fiscal | Inscription en personne dans un bureau | avancé | Inscription en personne |
| Tu as le niveau de base, ton document est toujours valide et tu veux l'avancé | Certificat électronique en ligne ou inscription en personne | avancé | Certificat FNMT ou en personne |
2. Avec un certificat électronique ou un DNIe, tu t'inscris en ligne et obtiens le niveau avancé
Cette ligne te concerne si tu peux déjà t'identifier avec un certificat électronique reconnu ou un DNIe. « Cette modalité fournit un niveau d'inscription avancé. »
- Ouvre l'inscription A través de internet con certificado electrónico o DNIe du portail Cl@ve (accessible aussi depuis Registro Cl@ve de l'Agence fiscale).
- « Identifie-toi avec ton certificat ou DNI électronique ; il sera en outre nécessaire d'indiquer le numéro de support du document afin d'en vérifier la validité. »
- Ensuite, « indique un numéro de téléphone mobile » […] « qui peut être espagnol ou étranger ».
3. La lettre d'invitation de l'Agence fiscale va à ton domicile fiscal et donne le niveau de base
Sans certificat numérique, tu t'inscris « en demandant la lettre d'invitation, qui sera envoyée par courrier postal à ton domicile fiscal ».
- Avant de demander la lettre d'invitation de l'Agence fiscale : « il est indispensable que le domicile fiscal soit à jour dans notre base de données ».
- Avec le code CSV de la lettre, tu termines l'inscription en ligne.
- « L'inscription au moyen du CSV ou par vidéo-identification équivaut à un niveau d'inscription de base dans Cl@ve. » « Ce niveau te permet d'accéder à de nombreux services, mais il n'est pas valable pour tous » […] « tu ne pourras pas utiliser Cl@ve Firma ».
- « Certains organismes autres que l'AEAT pourront exiger un niveau avancé (inscription en personne ou avec certificat électronique/ DNIe) pour accéder à leurs démarches les plus courantes. »
- Étapes, délais du code CSV et limites : inscription à Cl@ve avec CSV.
4. Dans un bureau d'inscription, tu obtiens le niveau avancé, et tu y vas en personne
Avant d'y aller : « de nombreux bureaux exigent un rendez-vous préalable. »
- Entrée officielle : inscription en personne dans un bureau. « Cette modalité fournit un niveau avancé d'inscription. »
- « il n'est pas possible de demander des inscriptions dans CL@VE par voie de représentation par un tiers ou un mandataire ».
- « Pour l'inscription en personne d'un citoyen étranger, il est indispensable qu'un Numéro d'identification d'étranger (NIE) lui ait été attribué, lequel devra être enregistré au cours du processus. »
- Documents : « un document d'identité ayant valeur légale sera demandé : Certificat d'enregistrement de citoyen de l'Union, Carte d'identité d'étranger ou Permis de résidence, accompagné de la documentation attestant son identité, délivrée par les autorités compétentes du pays d'origine ou de provenance. »
- Détail des bureaux et des documents : inscription en personne.
5. Si le niveau ne suffit pas, cet accès ne peut pas être choisi ; si le code CSV expire, tu demandes une autre lettre ou passes par une autre voie
Deux signes que la voie choisie ne te convient pas :
- Si, dans une démarche, tu ne peux pas choisir toutes les options, c'est parce que « le niveau de sécurité requis pour accéder à ce service est supérieur à celui que peut fournir cette méthode d'identification ».
- Avec la lettre : « Tiens compte du fait que tu disposes de 60 jours pour l'utiliser, passé ce délai le CSV expirera. » Détail dans inscription avec CSV.
6. Sans numéro de support ou avec la carte expirée, le certificat FNMT et le rendez-vous d'empreintes sans Cl@ve restent ouverts
D'abord, ce qu'exige l'inscription à Cl@ve ; ensuite, deux voies qui ne sont pas une inscription à Cl@ve.
- La règle d'inscription à Cl@ve (BOE, Résolution du 14-12-2015) : « Pourront s'inscrire à Cl@ve […] les citoyens étrangers titulaires d'une Carte d'identité d'étranger (TIE) ou d'un Certificat de citoyen de l'Union européenne ; dans les deux cas, les documents devront être en cours de validité. »
- Si tu n'es pas citoyen de l'UE, l'attestation d'identité de la FNMT demande : « Le code de demande qui vous a été envoyé sur votre compte de messagerie électronique et »
« Carte rouge/verte/blanche d'identification d'étranger où figure le NIE (permettant de vérifier que l'on possède le NIE indépendamment de la validité du document) avec le passeport, ou »
« Document officiel d'attribution du NIF/NIE (permettant de vérifier que l'on possède le NIE indépendamment de la validité du document), avec le passeport. »
Ce que tu obtiens est un certificat numérique de la FNMT, pas Cl@ve. - Uniquement pour le rendez-vous de prise d'empreintes à l'ICP (site ICP) : entrée « Presentación sin Cl@ve ». Plus d'informations dans cita previa.
Que faire
Garde ton document devant toi et réponds aux questions de la section 1 avant d'ouvrir le moindre formulaire.
À préparer
- NIE
- TIE, permis de résidence ou certificat UE avec numéro de support visible
- Passeport (FNMT) ou document d'identité du pays d'origine (en personne)
- Certificat électronique ou DNIe, si tu l'as déjà
- Domicile fiscal à jour auprès de l'Agence fiscale, si tu passes par la lettre d'invitation de l'Agence fiscale
- Mobile et adresse e-mail pour l'inscription
Étapes
- Sur ta TIE, ton permis ou ton certificat UE, repère le numéro de support et la date d'expiration.
- Si tu as déjà un certificat électronique reconnu ou un DNIe, inscris-toi en ligne par la voie de la section 2.
- Sinon, vérifie si l'Agence fiscale a ton domicile fiscal et si la démarche dont tu as besoin accepte le niveau de base.
- Selon cette vérification, choisis la lettre d'invitation de l'Agence fiscale avec code CSV ou l'inscription en personne.
- Après l'inscription, active Cl@ve Permanente ou Cl@ve Móvil avec activer Cl@ve.
Sources
Resolución 14-12-2015 Cl@ve arts. Anexo I.1.1-1.3, IV; Agencia Tributaria – Sede electrónica «Cómo solicitar la carta invitación»; Portal Cl@ve «Por Internet con videoidentificación automática»; Portal Cl@ve «A través de internet mediante carta de invitación»; Portal Cl@ve «A través de internet con certificado electrónico o DNIe»; Portal Cl@ve «Presencialmente en una Oficina de Registro»; FNMT-RCM – Sede electrónica «3. Acreditar Identidad > Ciudadano extranjero»; Portal Cl@ve – Registro por videollamada «A través de Internet por videollamada > Aviso»; AEAT – Asistencia en Oficinas de Registro «§2.1.4 ¿Cómo se acredita la identidad del ciudadano? – Ciudadanos extranjeros»
Questions complémentaires
Deux personnes peuvent-elles utiliser le même mobile pour Cl@ve ?
« Si une autre personne s'inscrit avec le même numéro que toi, tu n'auras plus de téléphone associé à ton inscription ».
Mon inscription à Cl@ve expire-t-elle ?
« En ce qui concerne l'inscription dans le système Cl@ve, elle n'est pas révoquée tant que les données avec lesquelles elle a été faite ne changent pas. »
« Si tu changes de numéro de téléphone, tu devras communiquer la modification par l'une des voies disponibles ».
